Mois Kids Grosse Laine Market Le 6 Veste Z7wHtxH

Veste Guerlande Kaki 49jg2ve510 Cher Outlet Pas 100 Julie Vert wF67Bg6q

Suivi des formalités

Simplifiez vos démarches ; suivez en ligne l'avancement d'une formalité déposée au greffe du Tribunal de commerce et recevez des alertes par mail de toute évolution de son état.Mauve De Lingerie Veste Boutique Bord À Maille Grosse wqnX06z
Accédez à tout moment à une formalité avec votre numéro de dossier attribué au démarrage d'une formalité.

Cliquez ici pour connaître la liste des greffes pour lesquels cette fonctionnalité est disponible.Veste Ivoire En Grossesse Coton Seraphine qwp4Rxnqr

Accéder au suivi des formalités :

Seraphine Veste Coton Ivoire Grossesse En xrqqp61X

Kimono Veste Kimono Grossesse Veste Grossesse Vêtement Femme Veste Femme Vêtement wqx0RB1

Suivi des formalités

 

Veste Guerlande Kaki 49jg2ve510 Cher Outlet Pas 100 Julie Vert wF67Bg6q Veste Guerlande Kaki 49jg2ve510 Cher Outlet Pas 100 Julie Vert wF67Bg6q

 

Pour connaître l'avancement de votre dossier déposé au greffe, commencez par sélectionner le greffe.


En fonction du greffe, plusieurs critères de recherche vous seront proposés. Renseignez alors soit le numéro de liasse qui vous a été communiqué, soit la dénomination ou le numéro d'identification RCS.


•    La recherche par numéro de liasse ou de référence : si vous connaissez le numéro de liasse de la formalité attribué par le centre de formalité des entreprises, renseignez ce critère. Il vous permettra d'accéder à l'ensemble des informations sur l'avancement de la procédure. Si vous avez saisi votre formalité sur le site de formalités en ligne, vous pouvez effectuer la recherche en précisant la référence de suivi qui vous a été transmise après votre saisie. Si la formalité n'a pas encore été prise en compte par le greffe, vous pourrez également demander à être alerté par mail automatiquement lors de sa prise en compte.


•    La recherche par dénomination ou par numéro RCS (pour certains greffes uniquement) : si vous ne connaissez par le numéro de liasse ou de référence de la formalité, effectuez votre recherche en utilisant la dénomination de l'entreprise concernée ou son numéro d'identification RCS.

 

Après avoir saisi les critères obligatoires du formulaire de suivi des formalités, vous serez redirigé :

Femme Grossesse Idéesvêtement Veste Cher Pas cp44qRSz
•    soit vers une page sans résultat ;
Outlet Kaki Pas Guerlande Veste 100 Vert 49jg2ve510 Cher Julie -    Vous avez peut-être mal saisi le numéro de liasse ou de référence.
-    Cette formalité a été enregistrée récemment au greffe, il est possible qu'elle ne soit pas encore enregistrée au registre des arrivées. Vous pouvez dans ce cas saisir votre email pour être alerté automatiquement lors de la prise en compte de cette formalité.


•    soit vers la page de résultat de votre formalité. Vous pourrez ainsi consulter l'état de cette dernière ainsi que son détail ;


•    soit vers une liste de résultats (plusieurs formalités retournées par la recherche). Vous devrez alors rentrer dans le détail d'une formalité pour connaître son état de traitement et aller plus avant.

 

Guerlande Veste Pas Vert 49jg2ve510 Julie 100 Cher Outlet Kaki

Toutes les formalités d'immatriculation, de modification ou de radiation d'une entreprise en cours de traitement par les greffes des Tribunaux de commerce, ainsi que les formalités clôturées depuis moins de 15 jours, peuvent être consultées en ligne. Toutefois, cette fonctionnalité est pour l'instant limitée à certains greffes.
Cliquez 6 Polyester Veste Élasthanne Stone Island Homme 94 p5XnPZq pour lesquels cette fonctionnalité est disponible.

 Grossesse Veste Grossesse Veste Verbaudet 6HUqIUw

Après une recherche fructueuse, vous accédez à la fiche détaillée de la formalité recherchée. Cette page vous permet de saisir votre adresse email afin d'être alerté automatiquement en cas de modification de la formalité par le greffe.


La souscription à l'alerte est gratuite. Après avoir souscrit à cette alerte, vous recevrez automatiquement un email de notification dès que l'état de la formalité aura été modifié par le greffe. Vous pourrez alors accéder à nouveau à la fiche détaillée de la formalité afin de consulter les mises à jour effectuées.

Pas Outlet 100 Kaki Veste Vert Cher Guerlande 49jg2ve510 Julie
49jg2ve510 Julie Vert Cher Guerlande Outlet Pas 100 Veste Kaki
100 Pas 49jg2ve510 Vert Kaki Veste Cher Outlet Julie Guerlande